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1. Éditeur du site

Le site www.artedaki.fr est édité par :


Alain BOSC — Entrepreneur Individuel (EI)


  • Adresse : 7 impasse du Levant, 12740 Sébazac-Concourès, France

  • Adresse e-mail : contact@artedaki.fr

  • Téléphone : 06 14 92 05 01

  • SIRET : 105 401 871 00001

  • Numéro RCS : Rodez 105 401 871

  • Nom commercial : ARTEDAKI

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Alain BOSC, en sa qualité d'éditeur.

3. Hébergeur

Le site www.artedaki.fr est hébergé par :


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4. TVA

Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), ARTEDAKI bénéficie de la franchise en base de TVA.


« TVA non applicable, article 293 B du CGI. »


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5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à l'éditeur du site.


Le médiateur de la consommation dont relève ARTEDAKI est :


[À COMPLÉTER après souscription — nom du médiateur, adresse postale et site internet]

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site www.artedaki.fr (structure, textes, logo, marque ARTEDAKI, charte graphique, mise en page) est la propriété exclusive d'Alain BOSC / ARTEDAKI, sauf mention contraire.


Les photographies et descriptions des produits demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs (les artisans partenaires) et sont publiées avec leur autorisation.


Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Dernière mise à jour : 07/07/2026